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Le présent site CSHNA (le Site)
est la propriété de l'association Centre
Sportif de Haut Niveau Albigeois inscrite à la préfecture sous le
numéro 0000, dont le siège social est situé
à Albi - France. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur DIEUZE en qualité de Webmaster de la société Com' 1 Pixel.
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On entend par Contenu du Site la structure
générale, les textes, les images animées ou
non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Com' 1 Pixel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. |
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Du seul fait de sa connexion au Site
perso.orange.fr/cshna/index.html, l'utilisateur reconnaît
accepter de la société Com' 1 Pixel une
licence d'usage du Contenu du Site
strictement limitée aux conditions
impératives suivantes : - La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise. - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Com' 1 Pixel. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. |
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Les utilisateurs du Site sont tenus de
respecter les dispositions de la loi
informatique, fichiers et libertés, dont la
violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "contact@cshna-albi.fr". |
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Les marques de la société Com' 1 Pixel
figurant sur le Site sont des marques
déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société Com' 1 Pixel est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse : contact@com1pixel.fr |
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Les liens hypertextes mis en place dans le
cadre du présent Site en direction d'autres
ressources présentes sur le réseau Internet,
ne sauraient engager la responsabilité de l'association
CSHNA. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le Site perso.orange.fr/cshna/index.html en tapant la commande HTML suivante : <a href="http://perso.orange.fr/cshna/index.html" target=_blank>CSHNA</a> A partir du moment où le lien avec le site Sperso.orange.fr/cshna/index.html a été créé, nous vous demandons : 1. De nous avertir par mail (cshna@orange.fr), courrier ou fax au (33) 5 63 76 63 05. 2. D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier. 3. D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le Site Spiridondutarn.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires. |
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La société 1&1 , SARL au capital de 100.000
euros, inscrite au registre du commerce et
des sociétés de
Sarreguemines,
sous le numéro
B 431 303 775,
dont le siège social est situé
7, place de la Gare,
57200 Sarreguemines - France, représentée par Monsieur Andreas Gauger , en qualité de Gérant, assure l'hébergement du Site Spiridon du Tarn. |